Déposée le 24 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FROMENT D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FROMENT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FROMENT D'OR domicilié(e) 27 Rue Eugène Sue, 94700 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 536 370 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude EUGENE - France.
La marque LA FROMENT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FROMENT D'OR est expirée depuis le 24 janvier 2004.
LA FROMENT D'OR S.A.R.L - 27 Rue Eugène Sue, 94700 MAISONS ALFORT - France - SIREN 393536370
Monsieur Claude EUGENE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale.Conseils, informations ou renseignements d'affaires
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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