Déposée le 19 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FROMAGERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FROM'discount » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FROMAGERIE domicilié(e) Terres de Loizeau,24800 Thiviers - 24800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 396 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Escoubeyrou Michael domicilié(e) 20 rue de Béziers,11560 Fleury d'aude - 11560 - France.
La marque FROM'discount a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FROMAGERIE SARL - Terres de Loizeau,24800 Thiviers - 24800 - France - SIREN 439396045
Escoubeyrou Michael - 20 rue de Béziers,11560 Fleury d'aude - 11560 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de traiteurs. Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe, Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimation immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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