Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ARTISOUS FERMES AVEYRONNAISES FROMAGERIE AU LAIT DE BREBIS
La FROMAGERIE des ARTISOUS

Numéro de dépôt :
4506896
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
LES ARTISOUS FERMES AVEYRONNAISES FROMAGERIE AU LAIT DE BREBIS de La FROMAGERIE des ARTISOUS

Présentation de la marque LES ARTISOUS FERMES AVEYRONNAISES FROMAGERIE AU LAIT DE BREBIS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par La FROMAGERIE des ARTISOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTISOUS FERMES AVEYRONNAISES FROMAGERIE AU LAIT DE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est La FROMAGERIE des ARTISOUS domicilié(e) Chemin du clot - 12230 - LA CAVALERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAURENT ANGLES domicilié(e) Sérieux - 12120 - ARVIEU - France.

La marque LES ARTISOUS FERMES AVEYRONNAISES FROMAGERIE AU LAIT DE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISOUS FERMES AVEYRONNAISES FROMAGERIE AU LAIT DE BREBIS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

La FROMAGERIE des ARTISOUS a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme des Artisous , La Galette du Larzac , La Tome des Artisous , ARTISOUS , le pérail de millau , LES ARTISOUS


La FROMAGERIE des ARTISOUS - Chemin du clot - 12230 - LA CAVALERIE - France


Monsieur LAURENT ANGLES - Sérieux - 12120 - ARVIEU - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Agneau de l'Aveyron » et « Veau d'Aveyron et du Ségala » ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Agneau de l'Aveyron » et « Veau d'Aveyron et du Ségala » ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.