Déposée le 19 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRETTE EMBAL'INDUSTRIES RHONALPACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « Rhônalpack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRETTE EMBAL'INDUSTRIES RHONALPACK domicilié(e) ZA MEYZIN - 38260 - LA FRETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 644 429 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA FRETTE EMBAL'INDUSTRIES RHONALPACK domicilié(e) ZA MEYZIN - 38260 - LA FRETTE - France.
La marque Rhônalpack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194696.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rhônalpack est expirée depuis le 19 novembre 2022.
SARL LA FRETTE EMBAL'INDUSTRIES RHONALPACK, SARL - ZA MEYZIN - 38260 - LA FRETTE - France - SIREN 438644429
SARL LA FRETTE EMBAL'INDUSTRIES RHONALPACK - ZA MEYZIN - 38260 - LA FRETTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511228 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-05
Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sachets, sacs, plaques de différentes épaisseurs en matières plastiques, coins, formes géométriques à la demande, adhésifs, rouleaux de film plastiques pour protection et emballage. Matériaux de construction non métalliques, additifs pour béton en polystyrène. Produits d'emballage en papier, carton et bois, comme des sacs, sachets, feuilles, boites, caisses. Découpe d'emballage en matière plastiques, Emballage et entreposage de matériaux de construction
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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