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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA FRETILLANTE
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LA FRETILLANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRETILLANTE
LA FRETILLANTE, eurl

Numéro de dépôt :
4282406
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
LA FRETILLANTE de LA FRETILLANTE

Présentation de la marque LA FRETILLANTE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA FRETILLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FRETILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA FRETILLANTE domicilié(e) 16 avenue des goumiers - 13008 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Frétillante, Mme. Dalila NOUADER domicilié(e) 16 AVENUE des goumiers - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA FRETILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRETILLANTE arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.


LA FRETILLANTE, eurl - 16 avenue des goumiers - 13008 - marseille - France


La Frétillante, Mme. Dalila NOUADER - 16 AVENUE des goumiers - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; BADGES DECORATIFS.