YVES DE SAINT ANGE
Présentation de la marque YVES DE SAINT ANGE
Déposée le 4 mai 1979 par LA FRATERNELLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YVES DE SAINT ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YVES DE SAINT ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque YVES DE SAINT ANGE est expirée depuis le 4 mai 1989.
LA FRATERNELLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049