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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA FRANCO-ARGENTINE
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RAFFOLAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFFOLAIT
S.A. LA FRANCO-ARGENTINE

Numéro de dépôt :
1731154
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2010

Présentation de la marque RAFFOLAIT

Déposée le 26 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCO-ARGENTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCO-ARGENTINE domicilié(e) 52 ter, RUE JACOB, 02140 VERVINS (dossier no 2171056) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 098 841 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GONZALO CRUZ S.A. LA FRANCO-ARGENTINE domicilié(e) (dossier no 2171056) - France.

La marque RAFFOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFFOLAIT est expirée depuis le 26 avril 2010.


S.A. LA FRANCO-ARGENTINE - 52 ter, RUE JACOB, 02140 VERVINS (dossier no 2171056) - France - SIREN 353098841


GONZALO CRUZ S.A. LA FRANCO-ARGENTINE - (dossier no 2171056) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171056 - Publication au BOPI 2000-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Gelées et Confitures à base de lait, lait et produits laitiers, graisses comestibles, sauces à salade, conserves, patisseries et confiseries, préparations faites de céréales, glaces comestibles, sauces, aliments pour animaux, boissons non alcooliques, sirops eu autres préparations pour faire des boissons Tous ces produits contenant du lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.