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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La FRANCE BATTERIE
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FRANCE BATTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE BATTERIE
La Société Anonyme FRANCE BATTERIE

Numéro de dépôt :
1483928
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1993

Présentation de la marque FRANCE BATTERIE

Déposée le 4 août 1983 par la Société Anonyme (SA) La FRANCE BATTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE BATTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La FRANCE BATTERIE domicilié(e) 36, rue des Chantiers, 78000 VERSAILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN. - France.

La marque FRANCE BATTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BATTERIE est expirée depuis le 4 août 1993.


La Société Anonyme FRANCE BATTERIE - 36, rue des Chantiers, 78000 VERSAILLES. - France


Claude BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 19 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160265 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158391 - Publication au BOPI 1993-05-06

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