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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE METALLURGIE
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SECURIBROSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURIBROSSE
LA FRANCAISE METALLURGIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94529739
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque SECURIBROSSE

Déposée le 20 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE METALLURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURIBROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE METALLURGIE domicilié(e) 15, Place de la Nation, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 080 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque SECURIBROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURIBROSSE est expirée depuis le 20 juillet 2004.

LA FRANCAISE METALLURGIE a également déposé les autres marques suivantes : MINIPLEX , TRIPLEX OUTILLAGE , TWISTO , BRICOBONHEUR , POWERBASE 1000 , (Marque figurative) , COFFRET REUSSITE TRIPLEX , GROUPE TRIPLEX NOUS DONNONS DES IDEES AU BRICOLAGE , BRICO BONHEUR , LE POINT MALIN


LA FRANCAISE METALLURGIE (Société Anonyme) - 15, Place de la Nation, 75011 PARIS - France - SIREN 542080668


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Brosses (outils) métalliques.Emballages de brosses métalliques, en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.