Déposée le 16 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE METALLURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POWERBASE TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE METALLURGIE domicilié(e) 15, Place de la Nation, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 080 668 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque POWERBASE TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FRANCAISE METALLURGIE (Société Anonyme) - 15, Place de la Nation, 75011 PARIS - France - SIREN 542080668
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Surfaces de travail métalliques pouvant recevoir des machines électroportatives, adaptables sur des établis.Surfaces de travail non métalliques pouvant recevoir des machines électroportatives, adaptables sur des établis
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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