Déposée le 18 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE METALLURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE METALLURGIE domicilié(e) 15, Place de la Nation, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 080 668 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque BATIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674253.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FRANCAISE METALLURGIE (Société Anonyme) - 15, Place de la Nation, 75011 PARIS - France - SIREN 542080668
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Disques abrasifs, patins abrasifs, feuilles abrasives, bandes abrasives, disques à polir et à lustrer, plateaux ponceurs, roues abrasives, cales à poncer, roues à lamelles, accessoires de ponçage. Chevilles. Accessoires d'outillage électroportatif, à savoir: disques à tronçonner, disques meules à moyeu déporté, meules, disques diamant, mèches et trépans pour bois, fraises et râpes, embouts et accessoires de vissage, forets, lames de scie circulaire, scies trépans, lames de scie sauteuse, gabarits et tourillons, lames de rabot, mèches à mortaiser, outils tournants sur perceuse, porte-outils, mandrins et clés, brosses métalliques et brosses nylon, fraises pour défonceuse; accessoires s'adaptant sur machines de mini-outillage. Accessoires d'outils entraînés manuellement, à savoir: embouts et accessoires de vissage. Masques de protection, masques anti-poussière, gants de protection, lunettes de protection, casques de protection anti-bruit, genouillères de protection
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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