Marque expirée - Marque en non vigueur

Romarin Boulanger de Tradition
LA FRANCAISE DES PAINS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3596179
Date de dépôt :
01/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
Romarin Boulanger de Tradition de LA FRANCAISE DES PAINS

Présentation de la marque Romarin Boulanger de Tradition

Déposée le 1 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FRANCAISE DES PAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Romarin Boulanger de Tradition »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FRANCAISE DES PAINS domicilié(e) 22 Avenue du Général Leclerc,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 993 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romarin Boulanger de Tradition est expirée depuis le 1 septembre 2018.

LA FRANCAISE DES PAINS a également déposé les autres marques suivantes : ROMARIN , C'EST TOUJOURS L'HEURE DU BON PAIN ! , (Marque figurative) , LA PIGNOTTE , ROMARIN


LA FRANCAISE DES PAINS Société par Actions Simplifiée - 22 Avenue du Général Leclerc,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France - SIREN 394993349


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourt ; beurre.

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, fécule à usage alimentaire (liant) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait, fleur de farine ; glace à rafraîchir ; biscottes, biscuiterie, biscuits, ; farine de blé ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons, confiserie, sucreries, pâtes de fruit, gâteaux, brioches, cakes, chocolats, petits-beurre ; pizzas, quiches, tourtes ; pains, pains d'épice, petits pains, pâtés (pâtisseries), pâtés à la viande, pâtes alimentaires, petits fours (pâtisserie).

Recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine alimentaire (boulangerie), conseils relatifs à l'agencement et l'installation de boulangeries, de pâtisseries, de restaurants libre-service rendus par un architecte.

Service de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants à services rapides et permanents.

Concession de franchises (services juridiques), concession de franchises, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concessions de licence.