Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE DES JEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE DES JEUX domicilié(e) d'économie mixte, 5/7, Rue Beffroy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 065 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER - France.
La marque SPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FRANCAISE DES JEUX Société anonyme - d'économie mixte, 5/7, Rue Beffroy, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 315065292
CABINET MARC SABATIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Inscription le 5 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°384306 - Publication au BOPI 2004-01-05
Inscription le 14 juin 2004 - renonciation partielle n°394399 - Publication au BOPI 2004-06-14
Inscription le 13 mai 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°392564 - Publication au BOPI 2004-05-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information. Programme d'ordinateurs ; modems ; moniteurs ; écran ; disques compacts ; disque digital vidéo ; système d'enregistrement de données ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues ; appareils électroniques de pronostics et de concours ; enseignes lumineuses ; jeux automatiques (machines) à prépaiement utilisés avec un récepteur de télévision, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, porte-monnaie électronique, circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, serveurs télématiques, appareils et instruments de télévision interactive cédéroms, consoles de jeux, cartes pour jeux électroniques ; ordinateurs et micro-ordinateurs pour le contrôle des jeux et le paiement des joueurs ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés pour le contrôle des jeux et le paiement des joueurs ; appareils de mesure et de contrôle électroniques pour le contrôle des jeux et le paiement des joueurs. Papier et cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; bulletins (imprimés) ; tickets (billets) ; reçus (imprimés) . Produits de l'imprimerie, articles de reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes d'abonnement (non magnétiques) , calendriers muraux. Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacs à dos ; porte-cartes (portefeuilles) , porte-monnaie (non en métaux précieux) ; porte-documents ; peaux d'animaux ; articles de bourrelerie ; malles et valises ; trousses de voyage, parasols ; parapluies et cannes ; poignées de cannes, de valises, de sacs, de parapluie. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie ; tous ces produits étant des articles promotionnels. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Education et divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, de paris, de pronostics, de loteries, de tombolas, de tirage au sort. Divertissements radiophoniques ou par télévision, sur Internet. Concours en matière d'éducation et de divertissement ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; agences pour artistes ; services de loisirs ; organisation de compétitions sportives et ludiques ; prêts de livres ; représentation théâtrale. Divertissements télévisés ou radiophoniques, sur Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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