Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINCAKE
LA FRANCAISE DES JEUX, SAEM

Numéro de dépôt :
4118367
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/09/2024
SPINCAKE de LA FRANCAISE DES JEUX

Présentation de la marque SPINCAKE

Déposée le 15 septembre 2014 par LA FRANCAISE DES JEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPINCAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est LA FRANCAISE DES JEUX, SAEM domicilié(e) 126 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FRANCAISE DES JEUX domicilié(e) 126 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque SPINCAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINCAKE est expirée depuis le 15 septembre 2024.

LA FRANCAISE DES JEUX a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VALENTIN , PIQUE EN OR , ÇA DÉTEND , Le CRCE , COTE & SCORE , PIXEL AVENTURE OBJECTIF 30 000€ , VATOUT , BRANDON & BRENDA , JACKPOT 1.000.000 , SUPER LOTO


LA FRANCAISE DES JEUX, SAEM - 126 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


LA FRANCAISE DES JEUX - 126 rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 17 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736089 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Appareils mobiles ou électroniques de tirage. Ordinateurs, micro-ordinateurs ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés. Appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries. Logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics. Terminaux de prise de jeux. Bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ;

Jeux de hasard, de connaissance, d'adresse, d'argent, de pronostics et de loterie ;

Divertissement ; loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement, de jeux de hasard, d'argent, de paris et de pronostics ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent.