Déposée le 19 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) La Française des Jeux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASSION FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Française des Jeux domicilié(e) 3-7 Quai du Point du Jour,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 065 292 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Française des Jeux, SA,
Mme BALLAVEN Marianne domicilié(e) 3-7 Quai du Point du Jour,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque PASSION FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Française des Jeux, SA - 3-7 Quai du Point du Jour,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 315065292
La Française des Jeux, SA,
Mme BALLAVEN Marianne - 3-7 Quai du Point du Jour,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Inscription le 4 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513922 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04
Inscription le 28 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522683 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2450105 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29
Inscription le 17 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736089 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17
Renouvellement sans limitation le 21 août 2020 n°2757409 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-21
Télécommunications : agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels et télématiques. Transmission d'émissions de télévision par voie hertzienne, par câble ou par satellite. Papier, carton et produits en ces matière non compris dans d'autres classes : produits de l'imprimerie, journaux, livres, revues, magazines, lettres, dossiers, périodiques, photographies, papeterie, clichés, imprimés. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles : édition de livres, revues, journaux, magazines, lettres, dossiers, périodiques, photographie, production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels et télématiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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