MODULO
Présentation de la marque MODULO
Déposée le 12 mai 1992 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) LA FRANÇAISE DES JEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 12 mai 2022.
LA FRANÇAISE DES JEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 10 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383291 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Inscription le 8 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°417525 - Publication au BOPI 2005-09-08
Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2214911 - Publication au BOPI 2002-02-04
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Renouvellement avec limitation le 26 décembre 2011 n°2487560 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2011-12-26
Inscription le 17 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736089 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17