Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TRESOR D'ALARIC
La Française des Jeux

Numéro de dépôt :
4585210
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE TRESOR D\'ALARIC de La Française des Jeux

Présentation de la marque LE TRESOR D'ALARIC

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par La Française des Jeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRESOR D'ALARIC »

Le déposant est La Française des Jeux domicilié(e) 3-7 quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marianne BALLAVEN domicilié(e) 3-7 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 5 ans, la marque LE TRESOR D'ALARIC est expirée depuis le 26 septembre 2029.

La Française des Jeux a également déposé les autres marques suivantes : SAINT VALENTIN , PIQUE EN OR , ÇA DÉTEND , Le CRCE , COTE & SCORE , PIXEL AVENTURE OBJECTIF 30 000€ , VATOUT , BRANDON & BRENDA , JACKPOT 1.000.000 , SUPER LOTO


La Française des Jeux - 3-7 quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Madame Marianne BALLAVEN - 3-7 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Inscription le 15 septembre 2020 - Rejet total n°795215 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Applications mobiles téléchargeables ; logiciels de jeux ; supports d’enregistrement numériques, appareils de reproduction et de transmission d’images, logiciels (programmes enregistrés) ; Bandes magnétiques et numériques, disques et cassettes audio et vidéo pré enregistrées ; Images électroniques vidéo ; Appareils électroniques et numériques de jeux, bornes interactives de jeu, appareils mobiles ou électroniques de tirage ; Ordinateurs, micro-ordinateurs ; programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés ; Programmes d’ordinateurs enregistrés ; Programmes d’ordinateurs téléchargeables ; Lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues en matière de jeux, loterie, jeux de hasard ou d'argent, paris ou pronostics ; Appareils électroniques et numériques de jeux, jeux d'argent ou de hasard, loteries ; Logiciels de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics ; Appareils permettant la lecture de fichiers numériques ; Logiciels d’application de jeux, jeux d'argent, de hasard, de paris ou de pronostics ; Terminaux de prise de jeux ; Bornes interactives de jeu, paris, loterie ou pronostics ; Cartes mémoire pour machines de jeux vidéo, cartouches de jeux-vidéo, casques de réalité virtuelle, gants de réalité virtuelle ; Cartes-clés codées ; Cassettes vidéo ; Coques pour smartphone, étuis pour smartphone, coques pour tablettes électroniques ; Dessins animés ; Distributeurs de billets [tickets] ; Ecrans vidéo ; Dispositifs électroniques d’affichage numérique ; Eléments graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; Fichiers d’images et de musiques téléchargeables ; Matériel informatique ; Leviers de commande à utiliser un ordinateur autres que pour jeux vidéo ; Liseuses électroniques ; Mécanismes pour appareils déclenchés par l’introduction d’un jeton, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; Ordiphones [smartphones] ; Appareils photographiques ; Plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; Scanneurs [explorateurs][équipements de traitement de données] ; Appareils téléphoniques ; Appareils de télévision ;

Joaillerie ; Articles de bijouterie ; Bracelets ; Breloques ; Colliers ; Médailles ; Médaillons ; Montres ; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] ; Anneaux [bijouterie] ; Bagues [Bijouterie] ; Boucles d’oreilles [Bijoux] ; Broches [Bijouterie] ; Coffret ; Joyaux ; Monnaies ; Pièces d’or ; Pièces de monnaie de collection ; Pin’s [bijouterie] ;

Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie ; Bulletin (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux d'argent, de hasard, de paris, loterie et pronostics sportifs ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Livres ; Périodiques ; Journaux ; Magazines, revues [périodiques], papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, prospectus, brochures ; Calendrier ; Instruments d’écriture, dessins, instruments de dessins ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; bannières en papier ; billets [tickets] ; Blocs à dessin ; Cahiers ; Carnets ; Cartes géographiques ; Cartes postales ; Crayons ; Ecriteaux et enseignes en papier ou en carton ; Journaux de bande dessinées ; Publications imprimées ; Reproductions graphiques ; Bandes dessinées ; Autocollants ; Posters ;

Ustensiles de ménage ; Ustensiles de cuisine ; Récipients à usage ménager ; Récipients pour la cuisine ; Mugs ; Récipients à boire ; Vaisselle ;

Vêtements, chapellerie, articles à porter autour du cou, vêtements de sports, vestes, casquettes et chapeaux de sport, chaussures (à l’exception de chaussures orthopédiques), chaussures de football, de plage, de sport, de ski ; Casquettes ; Châles ; Chemises, chemisettes ; Débardeurs de sport ; Foulards/écharpes ; Maillots de sport ; Tee-shirts ;

Brassards ; Breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés ;

Jeux et jouets ; Jeux de hasard, de connaissance, d’adresse, d’argent, de pronostics et de loterie ; jeux de réflexion et d’énigmes ; Jeux de carte, jeux de table ; jeux vidéo, jeux électroniques, appareils de jeux vidéo ; Jeux télévisés ; Jeux Articles de gymnastique et de sport ; Ballons de jeu ; Boomerang ; Cannes à pêche ; Cartes à jouer ; Cartes à échanger pour jeux ; Cerfs-volants ; Commandes pour consoles de jeu, commandes pour jouets ; Consoles de jeux vidéo portatives ; Consoles de jeux vidéo ; Disques volants [jouets] ; Figurines ; Gants [accessoires de jeux] ; Jetons pour jeux, jetons pour jeux d’argent, machines de jeu vidéo électroniques ; Jeux de société ; Appareils pour jeux ; machines pour jeux d’argent ; Jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides, jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunications intégrées ; Joysticks pour jeux vidéo ; Appareils pour jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; Patins à roulettes ; Peluches ; Pistolets [jouets] ; Planches à voile, à roulettes ; Planches à rames [paddleboards] ; Puzzles ; Raquettes ; Tickets à gratter pour jeux de loterie ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire, location de matériel publicitaire, publication de produits imprimés (également sous forme électronique) à usage publicitaire ; Publications de textes publicitaires ; rédaction publicitaire; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Présentation de films sur l'internet et d'autres médias ; Location d' espaces publicitaires ; Publicité télévisée, publicité radiophonique ; Courtage de contacts commerciaux, courtage de contrats pour des tiers sur l'achat et la vente de produits ; Publicité sur internet pour le compte de tiers, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion d’annonces publicitaires ; Affichage publicitaire ; Services d’agences de publicité ; Développement de concepts publicitaires ; Marketing , promotion des ventes pour des tiers ;

Télécommunications, mise à disposition d'un accès à des informations sur l'internet, fourniture de forums de discussion sur l'internet, échange électronique de messages via lignes et espaces de discussion et forums sur l'interne, services de messagerie électronique, télécommunication via des plates-formes et portails sur l'internet ; Emissions radiophonique, émission télévisée ; Fourniture d’accès à des bases de données ; Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d’affichage électronique (télécommunications), fourniture d’accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; Location d’appareils de télécommunication ; Transmission de fichiers numériques, transmission de données en flux continu (streaming), transmission de séquences vidéo à la demande ;

Education, formation, divertissement, divertissement télévisé, radiophonique, services de divertissement ; représentation de spectacles, représentations théâtrales ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation, services de loisir ; Organisation d’évènement sportifs, récréatifs, culturels, éducatifs, de loisirs ; Location de décors de spectacles, locations de matériel de jeux, publication de produits de l'imprimerie (également sous forme électronique), excepté pour la publicité, mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables ; Organisation de réceptions [divertissement], organisation de concours ou compétition en matière de divertissement ; Diffusion de programme par terminaux d’ordinateurs ; Production de films, studios de cinéma, studios de télévision, édition de textes, jeux télévisés, production de films sur bandes vidéo; Publication de textes (autres que publicitaires), rédaction de textes autres que textes publicitaires, service d'édition (excepté travaux d'impression), publication de livres ; Mise à disposition en ligne de films, vidéos, musiques non téléchargeables, par le biais de service de vidéo à la demande, production d’oeuvres audiovisuelles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique, service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en lignes ; Microédition ; Loteries, services d'organisation de loteries, de concours en matière de divertissement, de jeux de hasard, d'argent, de paris et de pronostics ; Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Mise à disposition d’informations en matière d’activités de loisirs et de divertissements par le biais d’un réseau informatique mondial.