Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLACK JACK
LA FRANCAISE DES JEUX Société Anonyme d'Economie Mixte

Numéro de dépôt :
93470526
Date de dépôt :
03/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2013

Présentation de la marque BLACK JACK

Déposée le 3 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE DES JEUX d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK JACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE DES JEUX d'Economie Mixte domicilié(e) 5/7 rue Beffroy,92200 NEUILY SUR SEINE (dossier no 2242355) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 065 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA FRANCAISE DES JEUX Département Juridique domicilié(e) 5/7 rue Beffroy,92523 NEUILLY SUR SEINE Cedex (dossier no 2242355) - 92523 - France.

La marque BLACK JACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLACK JACK est expirée depuis le 3 juin 2013.

LA FRANCAISE DES JEUX d'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes : BLACK JACK , KENO MAGAZINE , KENO ACTUALITES , LOTO , LOTOPHONE , POKER , MILLIONNAIRE , LA RONDE DES GRATTAGES , MORPION , (Marque figurative)


LA FRANCAISE DES JEUX Société Anonyme d'Economie Mixte - 5/7 rue Beffroy,92200 NEUILY SUR SEINE (dossier no 2242355) - 92200 - France - SIREN 315065292


LA FRANCAISE DES JEUX Département Juridique - 5/7 rue Beffroy,92523 NEUILLY SUR SEINE Cedex (dossier no 2242355) - 92523 - France


Renouvellement avec limitation le 12 mai 2003 n°2242355 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Programmes d'ordinateur de jeux enregistrés, appareils informatiques. Bulletins de jeux, tickets de loterie, reçus de jeux. Sacs de sport, sacs de voyage, sacs de plage, parapluies, parasols. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, notamment jeux de hasard, d'adresse, de connaissance; installations de jeux et notamment roues de loterie et appareils de tirage. Loteries, services d'organisations de loteries et d'autres jeux de hasard et de pronostics. Divertissements radiophoniques ou télévisés. Organisation et production de spectacles, de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.