Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRYPTAPLUS
« LA FRANCAISE DES EAUX » société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3402265
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
CRYPTAPLUS de « LA FRANCAISE DES EAUX »

Présentation de la marque CRYPTAPLUS

Déposée le 9 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) « LA FRANCAISE DES EAUX » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CRYPTAPLUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) « LA FRANCAISE DES EAUX » domicilié(e) Siège social : Technopôle de Nancy-Brabois, Allée Pelletier Doisy,54600 VILLERS LES NANCY - 54600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 329 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe GEGOUT Avocat domicilié(e) Technopôle de Nancy-Brabois, 13 allée de Longchamp,54603 VILLERS-LES-NANCY Cedex - 54603 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

« LA FRANCAISE DES EAUX » a également déposé les autres marques suivantes : BIOKIT , AQUASKID


« LA FRANCAISE DES EAUX » société par actions simplifiée - Siège social : Technopôle de Nancy-Brabois, Allée Pelletier Doisy,54600 VILLERS LES NANCY - 54600 - France - SIREN 435329388


Maître Philippe GEGOUT Avocat - Technopôle de Nancy-Brabois, 13 allée de Longchamp,54603 VILLERS-LES-NANCY Cedex - 54603 - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436898 - Publication au BOPI 2006-07-10

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Développement de logiciels et de périphériques d'ordinateurs. Achat, vente et location de matériels pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Sauvegarde, télé sauvegarde et archivage de données informatiques. Gestion de fichiers informatiques. Développement de logiciels, accessoires, équipements, périphériques et consommables informatiques. Consultation en matière d'ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques. Programmation pour ordinateur. Conseil et formation dans le domaine informatique de la sauvegarde et la télé sauvegarde.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.