Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSAT
Numéro de dépôt :
1140999
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Thiers
Présentation de la marque TRANSAT
Déposée le 19 juin 1980 par LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER-DELUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thiers), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 19 juin 1990.
LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER-DELUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056