Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTAILLER
LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3149063
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/02/2012
CARTAILLER de LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC

Présentation de la marque CARTAILLER

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CARTAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC domicilié(e) 4 rue Camille Joubert,63300 THIERS - 63300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lavoix domicilié(e) 56, avenue de Royat, BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France.

La marque CARTAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTAILLER est expirée depuis le 20 février 2012.

LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC a également déposé les autres marques suivantes : DISCO , FELDGRAU , CARTAILLER , TRANSAT , JEAN'S KNIFE


LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC (société anonyme) - 4 rue Camille Joubert,63300 THIERS - 63300 - France - SIREN 775636335


Cabinet Lavoix - 56, avenue de Royat, BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380758 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.