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Marques déposées par La Francaise d'Horlogerie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
La Francaise d'Horlogerie

Numéro de dépôt :
965529
Date de dépôt :
02/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 septembre 1976 par La Francaise d'Horlogerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Francaise d'Horlogerie domicilié(e) (soc. à r. l.), 23, rue Réaumur, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965529.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 2 septembre 1986.

La Francaise d'Horlogerie a également déposé les autres marques suivantes : KAMATZONIC , KAMATZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , KAMATZONIC


La Francaise d'Horlogerie - (soc. à r. l.), 23, rue Réaumur, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.