Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JOUVANCE
LA FRANCAISE D'EXPORTATION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1360446
Date de dépôt :
25/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1996
LA JOUVANCE de LA FRANCAISE D\'EXPORTATION

Présentation de la marque LA JOUVANCE

Déposée le 25 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA JOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION domicilié(e) Le Clos Gaudrez, 49260 MONTREUIL BELLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P. HERRBURGER. - France.

La marque LA JOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA FRANCAISE D'EXPORTATION a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTESSE BRUNET DE ROCHEBRUNE , VICOMTESSE BRUNET DE ROCHEBRUNE , LE MAITRE GOURMET , L'ALLIANCE , CHATELIER , GROUPE LFE , CLIGNET , L'ALLIANCE , LA JOUVANCE , BERNARD DUVAL


LA FRANCAISE D'EXPORTATION, société anonyme - Le Clos Gaudrez, 49260 MONTREUIL BELLAY. - France


Cabinet P. HERRBURGER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°37663 - Publication au BOPI 1986-49

Vins.