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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION
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L'ALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ALLIANCE
LA FRANCAISE D'EXPORTATION, (société anonyme), 27, rue du Docteur Gaudrez, 49260 MONTREUIL-BELLAY.

Numéro de dépôt :
1243651
Date de dépôt :
22/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1993
L\'ALLIANCE de LA FRANCAISE D\'EXPORTATION

Présentation de la marque L'ALLIANCE

Déposée le 22 août 1983 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque L'ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALLIANCE est expirée depuis le 22 août 1993.

LA FRANCAISE D'EXPORTATION a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTESSE BRUNET DE ROCHEBRUNE , VICOMTESSE BRUNET DE ROCHEBRUNE , LE MAITRE GOURMET , CHATELIER , GROUPE LFE , CLIGNET , L'ALLIANCE , LA JOUVANCE , BERNARD DUVAL , LOUIS DE VILLENEUVE


LA FRANCAISE D'EXPORTATION, (société anonyme), 27, rue du Docteur Gaudrez, 49260 MONTREUIL-BELLAY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription - Transmission de propriété n°37663 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°8993 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.