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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION
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FRANCOIS DELAVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS DELAVILLE
LA FRANCAISE D'EXPORTATION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1243653
Date de dépôt :
22/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1993
FRANCOIS DELAVILLE de LA FRANCAISE D\'EXPORTATION

Présentation de la marque FRANCOIS DELAVILLE

Déposée le 22 août 1983 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS DELAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION domicilié(e) 27, rue du Docteur Gaudrez, 49260 MONTREUIL-BELLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque FRANCOIS DELAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS DELAVILLE est expirée depuis le 22 août 1993.

LA FRANCAISE D'EXPORTATION a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTESSE BRUNET DE ROCHEBRUNE , VICOMTESSE BRUNET DE ROCHEBRUNE , LE MAITRE GOURMET , L'ALLIANCE , CHATELIER , GROUPE LFE , CLIGNET , L'ALLIANCE , LA JOUVANCE , BERNARD DUVAL


LA FRANCAISE D'EXPORTATION (société anonyme) - 27, rue du Docteur Gaudrez, 49260 MONTREUIL-BELLAY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription - Transmission de propriété n°37663 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°8993 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.