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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION
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CHATELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELIER
LA FRANCAISE D'EXPORTATION, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1337870
Date de dépôt :
22/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1993
CHATELIER de LA FRANCAISE D\'EXPORTATION

Présentation de la marque CHATELIER

Déposée le 22 août 1983 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION domicilié(e) 27, rue du Docteur Gaudrez, 49260 MONTREUIL-BELLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CHATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELIER est expirée depuis le 22 août 1993.

LA FRANCAISE D'EXPORTATION a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTESSE BRUNET DE ROCHEBRUNE , VICOMTESSE BRUNET DE ROCHEBRUNE , LE MAITRE GOURMET , L'ALLIANCE , CHATELIER , GROUPE LFE , CLIGNET , L'ALLIANCE , LA JOUVANCE , BERNARD DUVAL


LA FRANCAISE D'EXPORTATION, (société anonyme) - 27, rue du Docteur Gaudrez, 49260 MONTREUIL-BELLAY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription - Transmission de propriété n°37663 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°21999 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.