Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUFUS
LA FRANCAISE D'ALIMENTATION ANIMALE société anonyme

Numéro de dépôt :
1373999
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2006

Présentation de la marque RUFUS

Déposée le 9 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'ALIMENTATION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUFUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'ALIMENTATION ANIMALE domicilié(e) zi le plessis, 10 RUE JACQUES COEUR, 03400 YZEURE (dossier no 2072803) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 198 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA M-F VERDIER domicilié(e) (dossier no 2072803) - France.

La marque RUFUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUFUS est expirée depuis le 9 octobre 2006.

LA FRANCAISE D'ALIMENTATION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : TAYO , VOYOU CHASSE , VOYOU REGAL , CHIPPIE , DIGEST PLUS , GUEUL'TON , VOYOU REGAL , PET FOOD PLUS , CRAQUINES , VOYOU FORCE 8


LA FRANCAISE D'ALIMENTATION ANIMALE société anonyme - zi le plessis, 10 RUE JACQUES COEUR, 03400 YZEURE (dossier no 2072803) - France - SIREN 343198008


ROYAL CANIN SA M-F VERDIER - (dossier no 2072803) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1996 n°2072803 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 27 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349631 - Publication au BOPI 2002-06-27

Inscription le 19 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194520 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 9 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179397 - Publication au BOPI 1994-12-09

Inscription - Transmission de propriété n°41680 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.