Déposée le 23 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRAIRIE DE SAONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARMITONS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRAIRIE DE SAONE domicilié(e) Aux Queches, 71380 ALLERIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 320 103 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain FRANCK - France.
La marque MARMITONS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447892.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARMITONS GOURMANDS est expirée depuis le 23 décembre 2002.
LA FRAIRIE DE SAONE (SARL) - Aux Queches, 71380 ALLERIOT - France - SIREN 727320103
Monsieur Alain FRANCK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Viandes, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures compotes, ufs, lait, et produits laitiers.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale travaux de bureau
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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