Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FRAICHERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA FRAICHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FRAICHERIE domicilié(e) 2 Montée de Chambery - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 056 607 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA FRAICHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRAICHERIE arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.
LA FRAICHERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DU GOUT
LA FRAICHERIE, Société par Actions Simplifiée - 2 Montée de Chambery - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 801056607
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°789072 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-04-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; plantes ; agrumes frais ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de ventes au détail de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; plantes ; agrumes frais ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs.
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