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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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P'TIT CHINOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT CHINOIS
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3099547
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2021

Présentation de la marque P'TIT CHINOIS

Déposée le 10 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT CHINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Zone d'Activités Haute Choux Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque P'TIT CHINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT CHINOIS est expirée depuis le 10 mai 2021.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Zone d'Activités Haute Choux Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466171 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549204 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Pâtisserie, biscuiterie, biscuits, brioches, brioches à la crème pâtisserie, gâteaux, produits de viennoiserie.