Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4199598
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199598.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée - Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Préparations faites de céréales, produits de boulangerie, mets à base de céréales, en-cas à base de céréales, pains, petits pains, pains au lait, pain brioché, pain azyme, biscuits pour l'apéritif, crêpes (alimentation), gaufres, petits fours, petits gâteaux, pizzas, paninis, viennoiseries, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, biscottes, biscuiterie, brioches, brioches fourrées, brioches garnies, biscuits, crèmes glacées, décorations comestibles pour pâtisseries, mets à base de farine, gâteaux, pain d'épice, pâtes pour pâtisseries, sandwiches, sorbets (glaces alimentaires), sucreries, tartes, tartelettes, tourtes, pâtés à la viande, yaourts glacés (glaces alimentaires), chocolat.