Déposée le 13 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « LES BONS GOUTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque LES BONS GOUTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France - SIREN 322249897
MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Inscription le 19 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615160 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570495 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28
Préparations faites de céréales, pains, petits pains, pain azyme, crêpes (alimentation), gaufres, petits fours, petits gâteaux, produits de viennoiserie, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, biscottes, biscuiterie, brioches, biscuits, biscuits à la crème fraîche et au levain, crèmes glacées, décorations comestibles pour pâtisseries, mets à base de farine, gâteaux, pain d'épice, pâtes pour pâtisseries, sandwiches, sorbets (glaces alimentaires), sucreries, tartes, tartelettes, yaourts glacés (glaces alimentaires).
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