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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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Le 15 de la Fournée Dorée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le 15 de la Fournée Dorée
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3471387
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/12/2026
Le 15 de la Fournée Dorée de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque Le 15 de la Fournée Dorée

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Le 15 de la Fournée Dorée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Le 15 de la Fournée Dorée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le 15 de la Fournée Dorée arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 27 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661614 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623481 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11

Préparations faites de céréales, pains, petits pains, gâteaux, petits gâteaux, produits de viennoiserie, pâtisseries, brioches, brioches aux pépites de chocolat, biscuits.