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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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LA FOURNEE DOREE LE VIENNOIS BRIOCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FOURNEE DOREE LE VIENNOIS BRIOCHE
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4028433
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2023
LA FOURNEE DOREE LE VIENNOIS BRIOCHE de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque LA FOURNEE DOREE LE VIENNOIS BRIOCHE

Déposée par voie électronique le 27 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE DOREE LE VIENNOIS BRIOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Zone Artisanale Haute Choux, rue Champelle - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA FOURNEE DOREE LE VIENNOIS BRIOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE DOREE LE VIENNOIS BRIOCHE est expirée depuis le 27 août 2023.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Zone Artisanale Haute Choux, rue Champelle - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Préparations faites de céréales, pain, viennoiseries, brioches, pain brioché, pain au lait, pâtisserie, biscuiterie, mets à base de céréales, en cas à base de céréales, sandwiches.