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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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La FOURNEE DOREE Le Petit Nid de Pâques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La FOURNEE DOREE Le Petit Nid de Pâques
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3805445
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/02/2021
La FOURNEE DOREE Le Petit Nid de Pâques de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque La FOURNEE DOREE Le Petit Nid de Pâques

Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La FOURNEE DOREE Le Petit Nid de Pâques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Rue Champelle Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque La FOURNEE DOREE Le Petit Nid de Pâques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FOURNEE DOREE Le Petit Nid de Pâques est expirée depuis le 10 février 2021.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Rue Champelle Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle - Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Republication pour erratum - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Préparations faites de céréales, produits de viennoiserie, pâtisserie, biscuiterie, biscuits, brioches, brioches au beurre, brioches au beurre frais, mets à base de céréales, gâteaux, confiserie, chocolats, sucrerie.