Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FOURNEE DOREE LE PAIN BLANC ITALIEN
LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4285421
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2026
LA FOURNEE DOREE LE PAIN BLANC ITALIEN de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque LA FOURNEE DOREE LE PAIN BLANC ITALIEN

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE DOREE LE PAIN BLANC ITALIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA FOURNEE DOREE LE PAIN BLANC ITALIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE DOREE LE PAIN BLANC ITALIEN arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée - Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Préparations faites de céréales, produits de boulangerie, mets à base de céréales, mets à base de farine, en-cas à base de céréales, viennoiseries, pains, petits pains, pains au lait, pain brioché, pain azyme, pain d'épice, paninis, biscottes, sandwiches.