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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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LA FOURNEE DOREE LA COQUILLE DE NOEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FOURNEE DOREE LA COQUILLE DE NOEL
LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4344331
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
LA FOURNEE DOREE LA COQUILLE DE NOEL de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque LA FOURNEE DOREE LA COQUILLE DE NOEL

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE DOREE LA COQUILLE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA FOURNEE DOREE LA COQUILLE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE DOREE LA COQUILLE DE NOEL arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée - Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Préparations faites de céréales, produits de boulangerie, mets à base de céréales, en-cas à base de céréales, pains, petits pains, pains au lait, pain brioché, pain azyme, biscuits pour l'apéritif, crêpes (alimentation), gaufres, petits fours, petits gâteaux, pizzas, paninis, viennoiseries, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, biscottes, biscuiterie, brioches, brioches fourrées, brioches garnies, biscuits, crèmes glacées, décorations comestibles pour pâtisseries, mets à base de farine, gâteaux, pain d'épice, pâtes pour pâtisseries, sandwiches, sorbets (glaces alimentaires), sucreries, tartes, tartelettes, tourtes, pâtés à la viande, yaourts glacés (glaces alimentaires), chocolat ;

Restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, salons de thé, services de traiteurs ; services de boulangerie ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non.