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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE TRESSEE AU SUCRE PERLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE TRESSEE AU SUCRE PERLE
LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4202384
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2025
LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE TRESSEE AU SUCRE PERLE de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE TRESSEE AU SUCRE PERLE

Déposée par voie électronique le 7 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE TRESSEE AU SUCRE PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) rue Champelle, Zone d'activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE TRESSEE AU SUCRE PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202384.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE TRESSEE AU SUCRE PERLE arrivera à expiration en date du 7 août 2025.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée - rue Champelle, Zone d'activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; mets à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; pains, petits pains, pains au lait ; pain brioché, pain azyme ; biscuits pour l'apéritif ; crêpes (alimentation) ; gaufres, petits fours, petits gâteaux ; pizzas, paninis ; viennoiseries, pâtisseries, confiseries ; glaces comestibles ; biscottes, biscuiterie, brioches, brioches fourrées, brioches garnies ; biscuits ; crèmes glacées ; décorations comestibles pour pâtisseries ; mets à base de farine ; gâteaux ; pain d'épices ; pâtes pour pâtisseries ; sandwiches ; sorbets (glaces alimentaires) ; sucreries ; tartes, tartelettes ; tourtes, pâtés à la viande ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; chocolat.