Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE MARGUERITE
LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4265555
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2026
LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE MARGUERITE de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE MARGUERITE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE MARGUERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE MARGUERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE MARGUERITE arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée - Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Préparations faites de céréales, produits de viennoiserie, pâtisserie, biscuiterie, biscuits, brioches, mets à base de céréales, gâteaux, confiserie, chocolat, sucrerie.