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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS
LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4360181
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE , Fournée dorée L'étoile de Noël


LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée - Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Préparations faites de céréales, produits de boulangerie, mets à base de céréales, en-cas à base de céréales, pains, petits pains, pains au lait, pain brioché, pain azyme, biscuits pour l'apéritif, crêpes (alimentation), gaufres, petits fours, petits gâteaux, pizzas, paninis, viennoiseries, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, biscottes, biscuiterie, brioches, brioches fourrées, brioches garnies, biscuits, crèmes glacées, décorations comestibles pour pâtisseries, mets à base de farine, gâteaux, pain d'épice, pâtes pour pâtisseries, sandwiches, sorbets (glaces alimentaires), sucreries, tartes, tartelettes, tourtes, pâtés à la viande, yaourts glacés (glaces alimentaires), chocolat ;

Restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, salons de thé, services de traiteurs ; services de boulangerie ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non.