Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fournée dorée BIO
LA FOURNEE DOREE

Numéro de dépôt :
4448437
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
La Fournée dorée BIO de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque La Fournée dorée BIO

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fournée dorée BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est LA FOURNEE DOREE domicilié(e) 6 RUE DE L'OCEAN - 85150 - LES ACHARDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque La Fournée dorée BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fournée dorée BIO arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : Fournée dorée L'étoile de Noël , Fournée dorée 4 Brioch'Feuilletés , La Fournée dorée BIO La Couronne de Rois , Fournée dorée VEGAN LA BRIOHE TRANCHEE RECETTE 100% VEGETALE , Fournée dorée Vegan 8 petits pains recette 100%végétale , La Fournée dorée 10 Pancakes , , La Fournée dorée 6 Brioch' Bretzel , BG BRIOCHE GOURMET , Les Saveurs Retrouvées


LA FOURNEE DOREE - 6 RUE DE L'OCEAN - 85150 - LES ACHARDS - France


MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Préparations faites de céréales; produits de boulangerie; mets à base de céréales; en-cas à base de céréales; pains, petits pains, pains au lait; pain brioché ; petits pains en pâte à bretzel garnis ou non garnis ; petits pains longs en pâte à bretzel garnis ou non garnis ; bretzels ; pain azyme; biscuits pour l'apéritif; crêpes (alimentation); gaufres, petits fours, petits gâteaux; pizzas, paninis; viennoiseries, pâtisseries, confiseries; glaces comestibles; biscottes, biscuiterie, brioches, brioches fourrées, brioches garnies; brioches farcies; biscuits; crèmes glacées; décorations comestibles pour pâtisseries; mets à base de farine; gâteaux; pain d'épices; pâtes pour pâtisseries; préparations pour brioches; préparations pour pains et petits pains; sandwiches; sorbets (glaces alimentaires); sucreries; tartes, tartelettes; tourtes, pâtés à la viande; yaourts glacés (glaces alimentaires); chocolat ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.