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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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LA FOURNEE DOREE 6 PETITS CHINOIS A LA CREME PATISSIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FOURNEE DOREE 6 PETITS CHINOIS A LA CREME PATISSIERE
LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4202382
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2025
LA FOURNEE DOREE 6 PETITS CHINOIS A LA CREME PATISSIERE de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque LA FOURNEE DOREE 6 PETITS CHINOIS A LA CREME PATISSIERE

Déposée par voie électronique le 7 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE DOREE 6 PETITS CHINOIS A LA CREME PATISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) rue Champelle, Zone d'activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA FOURNEE DOREE 6 PETITS CHINOIS A LA CREME PATISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE DOREE 6 PETITS CHINOIS A LA CREME PATISSIERE arrivera à expiration en date du 7 août 2025.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée - rue Champelle, Zone d'activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; mets à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; pains, petits pains, pains au lait ; pain brioché, pain azyme ; biscuits pour l'apéritif ; crêpes (alimentation) ; gaufres, petits fours, petits gâteaux ; pizzas, paninis ; viennoiseries, pâtisseries, confiseries ; glaces comestibles ; biscottes, biscuiterie, brioches, brioches fourrées, brioches garnies ; biscuits ; crèmes glacées ; décorations comestibles pour pâtisseries ; mets à base de farine ; gâteaux ; pain d'épices ; pâtes pour pâtisseries ; sandwiches ; sorbets (glaces alimentaires) ; sucreries ; tartes, tartelettes ; tourtes, pâtés à la viande ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; chocolat.