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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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La Fournée dorée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fournée dorée
LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4192377
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2025
La Fournée dorée de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque La Fournée dorée

Déposée le 26 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Fournée dorée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque La Fournée dorée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192377.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fournée dorée arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, Société par actions simplifiée - Rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Préparations faites de céréales, produits de boulangerie, mets à base de céréales, en-cas à base de céréales, pains, petits pains, pains au lait, pain brioché, pain azyme, biscuits pour l'apéritif, crêpes (alimentation), gaufres, petits fours, petits gâteaux, pizzas, paninis, viennoiseries, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, biscottes, biscuiterie, brioches, brioches fourrées, brioches garnies, biscuits, crèmes glacées, décorations comestibles pour pâtisseries, mets à base de farine, gâteaux, pain d'épice, pâtes pour pâtisseries, sandwiches, sorbets (glaces alimentaires), sucreries, tartes, tartelettes, tourtes, pâtés à la viande, yaourts glacés (glaces alimentaires), chocolat ;

Restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, salons de thé, services de traiteurs.