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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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LA FOURNEE DOREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FOURNEE DOREE
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4070505
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
LA FOURNEE DOREE de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque LA FOURNEE DOREE

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Zone Artisanale Haute Choux, rue Champelle - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA FOURNEE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE DOREE est expirée depuis le 21 février 2024.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Zone Artisanale Haute Choux, rue Champelle - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Préparations faites de céréales, viennoiseries, pâtisserie, biscuiterie, biscuits, brioches ; mets à base de céréales, en-cas à base de céréales, pains, petits pains, pains au lait, crêpes (alimentation), gaufres, petits fours, petits gâteaux, gâteaux, tartes, tarlettes, pains d'épices, sandwiches, confiserie, sucrerie.