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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4012504
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2023
LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC est expirée depuis le 14 juin 2023.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE , Fournée dorée L'étoile de Noël


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - rue Champelle, Zone d'Activités Haute Choux - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Préparations faites de céréales, produits de viennoiserie, pâtisserie, biscuiterie, biscuits, brioches, brioches aux pépites de chocolat, mets à base de céréales, gâteaux, pains, petits pains, pains au lait.