Marque renouvelée - Marque en vigueur

GÂCHE DE NOËL
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3372057
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/07/2025
GÂCHE DE NOËL de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque GÂCHE DE NOËL

Déposée le 25 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « GÂCHE DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque GÂCHE DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GÂCHE DE NOËL arrivera à expiration en date du 25 juillet 2025.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France - SIREN 322249897


MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 7 avril 2015 - Changement de dénomination n°646124 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582598 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26

Préparations faites de céréales, produits de viennoiserie, pâtisseries, biscuiterie, brioches, biscuits, brioches et biscuits à la crème fraîche et au levain, mets à base de farine, gâteaux.