Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALISE DE VENDEE
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3263225
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/12/2023
ALISE DE VENDEE de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque ALISE DE VENDEE

Déposée le 16 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ALISE DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ALISE DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALISE DE VENDEE est expirée depuis le 16 décembre 2023.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France - SIREN 322249897


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2013 n°2539601 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-19

Inscription le 15 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610981 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Farine et préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, épices, biscottes, biscuits, crèmes glacées, décorations comestibles pour gâteaux, mets à base de farine, gâteaux, pain d'épice, pâte pour gâteaux, pâtes alimentaires, poudre pour gâteaux, sandwiches, sorbets (glaces alimentaires), sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande, yaourt glacé (glaces alimentaires).