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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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8 petits Moelleux
Marque renouvelée - Marque en vigueur

8 petits Moelleux
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3405434
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/01/2026
8 petits Moelleux de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque 8 petits Moelleux

Déposée le 24 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « 8 petits Moelleux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque 8 petits Moelleux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 8 petits Moelleux arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , 10 petits Moelleux , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France - SIREN 322249897


MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 27 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661614 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2015 n°2604424 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-14

Brioches, brioches au lait et au miel.