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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE
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10 petits Moelleux
Marque renouvelée - Marque en vigueur

10 petits Moelleux
LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3405431
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/01/2026
10 petits Moelleux de LA FOURNEE DOREE

Présentation de la marque 10 petits Moelleux

Déposée le 24 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « 10 petits Moelleux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE domicilié(e) Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 249 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque 10 petits Moelleux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 10 petits Moelleux arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.

LA FOURNEE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNEE DORÉE , , LA FOURNEE DORE 8 PEPIT CHOC , LA FOURNEE DOREE LA SAVEUR RETROUVEE , LA FOURNEE DOREE LE PETIT NID DE PAQUES , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , LA FOURNEE DOREE LA BRIOCHE DES ROIS , La Fournée dorée BIO , LA BAGUETTE DOREE , Fournée dorée L'étoile de Noël


LA FOURNEE DOREE, société par actions simplifiée - Zone d'Activités Haute Choux, Rue Champelle - 57255 - SAINTE-MARIE-AUX-CHENES - France - SIREN 322249897


MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 27 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661614 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2015 n°2604426 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-14

Brioches, brioches au lait et au miel.