Marque expirée - Marque en non vigueur

La FOURNÉE DORÉE La Navette aux Pepites de Chocolat au Lait
LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3652307
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/05/2019
La FOURNÉE DORÉE La Navette aux Pepites de Chocolat au Lait de LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L

Présentation de la marque La FOURNÉE DORÉE La Navette aux Pepites de Chocolat au Lait

Déposée le 20 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La FOURNÉE DORÉE La Navette aux Pepites de Chocolat au Lait »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L domicilié(e) Zone d'Activités Haute Choux rue Champelle - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FOURNÉE DORÉE La Navette aux Pepites de Chocolat au Lait est expirée depuis le 20 mai 2019.

LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L a également déposé les autres marques suivantes : La FOURNÉE DORÉE , La FOURNEE DOREE La Gâche des Vacances au Beurre & à la Crème Fraîche , La FOURNÉE DORÉE Le Petit Moelleux au Miel , La FOURNÉE DORÉE La Navette au Beurre Frais , La FOURNEE DOREE La Gâche de Noël au Beurre Frais & à la Crème Fraîche , La FOURNEE DOREE , PEPITOU , FOURNEE DOREE , La FOURNÉE DORÉE Gâche de Noël , La FOURNÉE DORÉE Gâche des vacances


LA FOURNEE DOREE LORRAINE – L.F.D.L., société par actions simplifiée - Zone d'Activités Haute Choux rue Champelle - 57255 - STE MARIE AUX CHENES - France


MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle - Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Préparations faites de céréales, viennoiseries, pâtisserie, biscuiterie, biscuits, brioches ; brioches, biscuits ou pains au lait, à la crème fraîche, au beurre frais, au levain, au miel ; mets à base de céréales, en-cas à base de céréales, pains, petits pains, pains au lait, crêpes (alimentation), gaufres, petits fours, petits gâteaux, gâteaux, tartes, tarlettes, pains d'épices, sandwiches, confiserie, sucrerie.